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Séance du 09 janvier 2018

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 09 JANVIER 2018

 

 

L’an deux mil dix-huit, le 09 janvier, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Philippe BRAULT, Maire.

 

Présents : Mesdames BARRAUD, BERTIN, BOURDILA, DAVAL, GRÉMILLON, POUPARD, TIREAU Messieurs ARQUÉ, BUJON, CHAUMILLON, MALLET, VALOTTEAU ;

Représentés : Messieurs LÉVÊQUE (pouvoir à M VALOTTEAU), CHENEBAULT (pouvoir à M. ARQUÉ) ;

Excusées : Mesdames MÈGE, RAULT-NICOLEAU, M. JOUSSEAUME,

 

Monsieur BUJON est élu secrétaire de séance.

 

L’appel étant fait et le quorum atteint, le Maire ouvre la séance à 20 h 40. Il propose à l’approbation le compte-rendu de la réunion du 11 décembre dernier, qui est voté à l’unanimité, puis il présente l’ordre du jour ci-après :

 

I – ENVIRONNEMENT – ASSAINISSEMENT

•    Aménagement du Pont de Bouchet

•    Station de Masseuil : Informations sur l’avancement des travaux

II – VOIRIE

•    Aménagement du centre bourg

III – BÂTIMENTS – ÉQUIPEMENTS – MATÉRIELS

  • Construction de la chaufferie

  • Vérifications périodiques des installations

    IV – DOMAINE ET PATRIMOINE

    V PERSONNEL COMMUNAL

    VI – PÉRISCOLAIRE – ENSEIGNEMENT

    •    Rythmes scolaires

    VII – FINANCES LOCALES

    VIII - SOCIAL - CULTURE – POPULATION

    IX – INTERCOMMUNALITÉ - INSTITUTIONS PARTENAIRES

    X – URBANISME – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

  • CU, DP, PC et DIA

    XI – QUESTIONS DIVERSES

  • Dates des prochaines réunions du conseil

  • Etc.

     

    I – ENVIRONNEMENT – ASSAINISSEMENT

  • Aménagement de Pont Bouchet

    Monsieur MALLET informe le conseil avec l’appui de photos de l’avancement des travaux (barrière du parc pour les animaux posée)

    Le ponton et l’abri seront quant à eux réalisés au printemps. La réflexion sur le parcours pédagogique est engagée. Le contrat avec le conservatoire des espaces naturels (CREN) a prévu une animation avec les enfants du primaire. Une rencontre avec la directrice va être programmée. Cette animation sera proposée pour l’inauguration du site.

  • Station de Masseuil : Informations sur l’avancement des travaux

    Les derniers tests d’étanchéité n’étant pas concluants, la maîtrise d’œuvre a décidé de reporter la mise en service partielle de la station initialement prévue le 23 janvier.

    La clôture du site est quant à elle effectuée partiellement puisque seul le portail n’est pas en place.

 Station du moulin de vaux

       Un rendez-vous va être pris avec Eaux de Vienne pour information sur la qualité de l’eau en sortie de station.

 

II – VOIRIE

Aménagement du centre bourg

Madame BARRAUD informe que les travaux ne sont toujours pas terminés pour le lot 1 (M’RY). La société 3D qui doit réaliser les derniers marquages et la pose de pavés devrait intervenir à partir du 15 janvier si les conditions météorologiques le permettent.

Lot 2 : les Ets Giraud (ID VERDE) n’ont pas fini les plantations. Aucune date de reprise des travaux n’est connue à ce jour.

 

III – BÂTIMENTS – ÉQUIPEMENTS – MATÉRIELS

  • Construction chaufferie

    Madame BARRAUD précise que la consultation de la maitrise d’œuvre va bientôt être lancée.

    Tous les dossiers de demande de subventions ont été envoyés. 

  • DELIB N°2018-01-09-01

  • Vérifications périodiques des installations

    Madame BERTIN informe le conseil que le contrat de vérifications périodiques des installations électriques, gaz, levage et équipements sportifs de la commune devait être revu.

         Des devis ont été sollicités auprès de trois entreprises habilitées qui nous ont transmis leur proposition :

  • SOCOTEC 1368€ HT

  • VERITAS  1512€ HT

  • APAVE  1547€ HT

Sur la proposition de madame Bertin le conseil municipal décide de retenir à l’unanimité l’entreprise SOCOTEC pour un montant de 1368€ HT à compter du 1 mars 2018.

Arrivée de Mme GREMILLON Martine à 21h40.

 

IV – DOMAINE ET PATRIMOINE

Néant

 

V PERSONNEL COMMUNAL

Néant

VI – PÉRISCOLAIRE – ENSEIGNEMENT

  • Rythmes scolaires

    Madame GRÉMILLON précise que la commune comme la plupart de celles du territoire de la communauté de communes du Haut Poitou maintient le fonctionnement actuel soit 4jours ½ par semaine. Pour information, les fonds de soutien de l’Etat pour l’animation des activités périscolaires seraient maintenus jusqu’en 2020.

         Pass’Art :

    Le dispositif est victime de son succès et toutes les demandes n’ont pu être satisfaites dont la nôtre mais la commune en a déjà bénéficié à plusieurs reprises.

     

    DELIB N°2018-01-09-02

  • MSA : renouvellement de la convention

    Cette question n’était pas à l’ordre du jour, le conseil est d’accord, à l’unanimité des membres présents ou représentés, pour débattre de ce sujet.

    Le Maire expose que la convention avec la MSA concernant la prestation de service accueil périscolaire signée pour une durée de 3 ans à compter du 01 janvier 2015 est arrivée à son terme. Le Maire rappelle que cette convention définit et encadre les modalités d’intervention et de versement des prestations de service pour l’accueil périscolaire.

         Le conseil doit donc autoriser le Maire à signer le renouvellement de cette convention pour une durée de 3 ans.

    Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés, mandate le Maire pour signer cette convention avec la MSA, du 01 janvier 2018 au 31 décembre 2020, et toute suite à donner.

     

    VII – FINANCES LOCALES

Néant

 

VIII - SOCIAL - CULTURE – POPULATION

 Monsieur BUJON présente les prochaines manifestations qui se dérouleront à la salle des fêtes de Quinçay :

13 janvier : l’association Quintus Vox propose le concert « Power Shower » à 20h30

19 janvier : Cérémonie des vœux à la population à 19h00

4 février : l’association Les Amis des Oiseaux organise une exposition d’oiseaux

11 février : l’association des Parents d’Élèves propose un après-midi Jeux à 14h00

02 mars : l’association des Aînés Ruraux organisent un concours de belote à partir de 13h30

03 mars : l’association US Quinçay section gym organise un loto

10 mars : la crèche PETIDUM organise un vide placard

 

IX – INTERCOMMUNALITÉ - INSTITUTIONS PARTENAIRES

Néant

 

X – URBANISME – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

  • CUa

Me CHANTOURY, parcelles A 910, 933, 1940 et 2123, 3 rue du Moulin de Bouchet

Me CHANTOURY, parcelle D 464, Bassin

Me CHANTOURY, parcelle D 28, Bois Rond

Me CHANTOURY, parcelle ZA 103, Sur Ravard

Me CHANTOURY, parcelle ZB 2, La Gère

Me CHANTOURY, parcelle ZH 24, Les Frolles

Me CHANTOURY, parcelles ZM 28 et 31, Taillecoux

Me CHANTOURY, parcelles A 971, 972, 973, 974, 975 et 976, Pré de l’Épine

Me ROUSSEAU, parcelles A 1710, 1713 et 1714, Coteaux de Bois Firmin

Me RENARD, parcelles ZM 118 et 119, 9 rue du Linaigre, Le Grillas

 

  • PC

    M. ROBERT Clément et Mme MAINTROT Emilie, construction d’une maison d’habitation, 2 rue du Sargé, Masseuil

    M. POUVREAU Freddy, construction d’un abri de jardin, 2 impasse des Harcouettes

    M. RICHERT Laurent, suppression d’un préau sur permis initial, 2 impasse de la Belle Laveuse, Ringère

DP

M. GOUGEAU Jérôme, Travaux sur construction existante, 12 rue des Basses Roche

 

     PLU :

     La 1ere réunion de travail a eu lieu hier soir avec le cabinet URBAN’ISM.

Monsieur le Maire informe le conseil des premiers travaux de repérages et de restitution du cabinet. Un sentiment de   confiance et de compétence semble s’être dégagé de cette 1ere réunion. La prochaine réunion est programmée le 6 février prochain ou il est prévu de rencontrer les agriculteurs.

 

XI – QUESTIONS DIVERSES :

IL est à noter des réclamations concernant l’encombrement des espaces de tri qui ne sont pas régulièrement collectés par le service de ramassage de la communauté de communes. Mr le Maire a saisi celle-ci pour que les bonbonnes à déchets soient vidées régulièrement et éviter tous ces débordements.

 

Monsieur VALOTTEAU informe le conseil de l’ouverture de l’office du tourisme à Vouillé le 1er janvier dernier.

Le 1 janvier 2018 est né le nouvel Office du Tourisme du Haut Poitou résultat de la fusion des anciennes structures existantes. Le siège social est situé à Vouillé, 1 rue Clovis. Les bureaux de Neuville, Saint Martin la Pallu, les Tours de Mirande et la Maison du Tourisme de Mirebeau font également partie de la nouvelle structure.

Le conseil d’administration est composé de 18 membres élus lors de l’assemblée générale du 19 décembre 2017, viennent s’ajouter 6 membres de droit consultatif représentant la communauté de communes du Haut Poitou.

Le bureau est constitué de 8 membres élus par le conseil d’administration :

Président Jackie ROUGER (Saint Martin la Pallu), Vice-présidente Pascale BONNEAU (Mirebeau), Vice-président Henri GLOAGUEN (Neuville), Vice-président Jean VALOTTEAU (Vouillé), Trésorière Geneviève FEZOU LEFEVRE (Vouillé), Trésorier adjoint Maurice ABIDBOL (Neuville), Secrétaire Nicole CHATENET (Vouillé), secrétaire adjoint Gilles RICHE (Saint Martin la Pallu).

 

Dates des prochaines réunions :

Préparation budget avec Madame MARTIN : jeudi 1 février à 17 h 00 ;

Vote du budget : jeudi 08 février à 19 h 30 ;

Conseil municipal : 5 mars à 20h30

 

L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, LA SÉANCE EST LEVÉE À 22h15

 

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Décembre 2018
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