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Fax : 05 49 50 77 67

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101. Séance du 23 août 2010
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 AOÛT 2010 L’an deux mil dix, le 23 août, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph...
102. Séance du 6 juillet 2010
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 JUILLET 2010 L’an deux mil dix, le 6 juillet, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph PUAUT...
103. Réunion du 14/06/2010
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 14 JUIN 2010 L’an deux mil dix, le 14 juin, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph PUAUT, Maire...
104. Réunion du 05/05/2010
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 5 MAI 2010 L’an deux mil dix, le 5 mai, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph PUAUT, Maire. ...
105. Réunion du 06/04/2010
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 AVRIL 2010 L’an deux mil dix, le 6 avril, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph PUAUT, Maire...
106. Réunion du 11/03/2010
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 11 MARS 2010 L’an deux mil dix, le 11 mars, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph PUAUT, Maire...
107. Réunion du 25/02/2010
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 25 FEVRIER 2010 L’an deux mil dix, le 25 février, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph...
108. Conseil du 13/01/2010 suite
V – URBANISME : aDéclarations · M. et Mme GUIGNE Jean-Pierre, demeurant 9 rue de la Duboiserie, à Quinçay, pour la pose de panneaux photovoltaïques. · M. CARIUS Manuel, demeurant 22 rue des Charbonniers, à Masseuil, pour la pose de panneaux photovoltaïques...
109. Conseil du 13/01/2010
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 JANVIER 2010 L’an deux mil dix, le 13 janvier, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph PUAUT...
110. Conseil du 18/12/2009
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 18 DECEMBRE 2009 L’an deux mil neuf, le 18 décembre, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur...
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