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86190 QUINÇAY
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Mairie de Quinçay 

Place de Warnant

8, Rue des Quintus
86190 QUINCAY

Tél. : 05 49 60 42 16
Fax : 05 49 50 77 67

Contact : accueil.quincay@departement86.fr

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111. Conseil du 30/11/2009 suite
IX – URBANISME aDéclarations · M. et Mme LACOURCELLE Didier, demeurant 2 rue du Château, à Masseuil, pour la pose de panneaux photovoltaïques. · M. et Mme DURAND Christian, demeurant 15 route de Vouillé, à Masseuil, pour la pose de panneaux...
112. Conseil du 30/11/2009 suite
a) Concessions ancien et nouveau cimetières : Ancien cimetière : Le Maire propose au Conseil Municipal de réactualiser les tarifs des concessions dans l’ancien cimetière pour l’année 2010. Après en avoir délibéré, le Conseil...
113. Conseil du 30/11/2009
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2009 L’an deux mil neuf, le 30 novembre, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph...
114. Conseil du 20/10/2009 suite
VIII – URBANISME a Déclarations - Néant a Permis · Monsieur Franck CREPIN, demeurant à 86580 Vouneuil-sous-Biard, lieudit Pouzioux la Jarrie, pour la construction d’une maison individuelle au 32 de la rue de Champlan à Quinçay. · Monsieur...
115. Conseil du 20/10/2009 suite
IV – RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS Monsieur MALLEBRAND, du district, est venu visiter la zone de jeu pour validation. Il a fait quelques remarques. Néanmoins, le terrain pourra être utilisé mais sous certaines conditions : ne pas commencer avant le 8 novembre, ne...
116. Conseil du 20/10/2009
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 OCTOBRE 2009 L’an deux mil neuf, le 20 octobre, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph PUAUT...
117. Conseil du 07/09/09
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 7 SEPTEMBRE 2009 L’an deux mil neuf, le 7 septembre, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph...
118. Conseil du 15/07/2009
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 15 JUILLET 2009 L’an deux mil neuf, le 15 juillet, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph PUAUT...
119. Conseil du 11/06/2009
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 11 JUIN 2009 L’an deux mil neuf, le 11 juin, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph PUAUT...
120. Conseil du 06/05 suite
VIII – QUESTIONS DIVERSES a Elections européennes Le dimanche 7 juin, soit quatre jours avant la prochaine réunion de conseil, se tiendront les élections européennes. Il faut donc que chacun se mobilise pour la tenue des deux bureaux de vote. Le tableau pourrait être...
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