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Mairie de Quinçay 

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8, Rue des Quintus
86190 QUINCAY

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Fax : 05 49 50 77 67

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121. Conseil du 06/05/2009
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 MAI 2009 L’an deux mil neuf, le 6 mai, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph PUAUT, Maire...
122. Conseil du 07/04 suite
VIII – CONVENTION AVEC VIENNE SERVICES POUR LA DEMATERIALISATION DES MARCHES PUBLICS Le Maire expose que, selon le Code des marchés publics (article 56), une convention pour la dématérialisation des marchés publics doit être signée entre la commune et un...
123. Conseil du 7 avril 2009
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 7 AVRIL 2009 L’an deux mil neuf, le 7 avril, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph PUAUT, Maire...
124. Conseil du 9 mars 2009
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 9 MARS 2009 L’an deux mil neuf, le 9 mars, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph PUAUT, Maire...
125. Conseil du 12/02/2009
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 FÉVRIER 2009 L’an deux mil neuf, le 12 février, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur...
126. Conseil du 28/01/09
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 28 JANVIER 2009 L’an deux mil neuf, le vingt-huit janvier, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph...
127. Conseil du 06/01/09
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 JANVIER 2009 L’an deux mil neuf, le six janvier, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph PUAUT...
128. Conseil du 01/12/08 suite
VIII – ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX a) Assainissement : redevance et participation pour raccordement à l’égout Redevance assainissement : Le Maire expose que la redevance payée par les usagers du réseau public d’assainissement, instaurée par...
129. Conseildu01/12/2008
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 1er DECEMBRE 2008 L’an deux mil huit, le premier décembre, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur...
130. Conseil du 06/11/2008
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 NOVEMBRE 2008 L’an deux mil huit, le six novembre, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph...
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