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86190 QUINÇAY
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Mairie de Quinçay 

Place de Warnant

8, Rue des Quintus
86190 QUINCAY

Tél. : 05 49 60 42 16
Fax : 05 49 50 77 67

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131. Conseil du 24/09/2008
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 SEPTEMBRE 2008 L’an deux mil huit, le vingt-quatre septembre, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur...
132. Conseil du 04/07/08
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 4 JUILLET 2008 L’an deux mil huit, le quatre juillet, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph...
133. Conseil du 30/06/2008
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 30 JUIN 2008 L’an deux mil huit, le trente juin, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph PUAUT...
134. Conseil du 19/08/08 suite
VI – PERSONNEL : création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps incomplet Le Maire expose que, lors de la réunion du conseil municipal du 5 juin 2007, celui-ci avait décidé la création de deux postes d’adjoints...
135. Conseildu19/08/2008
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 AOUT 2008 L’an deux mil huit, le dix neuf août, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph...
136. Conseil du 05/06/08
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 5 JUIN 2008 L’an deux mil huit, le cinq juin, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph PUAUT...
137. Conseil du 14/05/2008
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU MERCREDI 14 MAI 2008 L’an deux mil huit, le quatorze mai, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur...
138. Conseil du 15/04 : suite
II – VOIRIE a Refacturation de miroirs agglomération Un certain nombre de maisons, anciennes pour la plupart, ont des sorties difficiles au point de vue de la visibilité. Pour autant, a priori, ce n’est pas à la collectivité de supporter la charge financière...
139. Conseildu15/04:suite
VIII – DELEGATION D’ATTRIBUTIONS ET DE FONCTIONS AU MAIRE Afin de faciliter la prise de décisions dans certains domaines et conformément à l’article 2122-22 du CGCT, Monsieur le maire propose que le Conseil municipal lui donne pouvoir, pour la durée de son...
140. Conseil du 15/04/2008
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU MARDI 15 AVRIL 2008 L’an deux mil huit, le quinze avril, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph...
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