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86190 QUINÇAY
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Mairie de Quinçay 

Place de Warnant

8, Rue des Quintus
86190 QUINCAY

Tél. : 05 49 60 42 16
Fax : 05 49 50 77 67

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131. Conseil du 01/12/08 suite
VIII – ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX a) Assainissement : redevance et participation pour raccordement à l’égout Redevance assainissement : Le Maire expose que la redevance payée par les usagers du réseau public d’assainissement, instaurée par...
132. Conseildu01/12/2008
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 1er DECEMBRE 2008 L’an deux mil huit, le premier décembre, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur...
133. Conseil du 06/11/2008
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 NOVEMBRE 2008 L’an deux mil huit, le six novembre, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph...
134. Conseil du 24/09/2008
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 SEPTEMBRE 2008 L’an deux mil huit, le vingt-quatre septembre, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur...
135. Conseil du 04/07/08
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 4 JUILLET 2008 L’an deux mil huit, le quatre juillet, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph...
136. Conseil du 30/06/2008
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 30 JUIN 2008 L’an deux mil huit, le trente juin, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph PUAUT...
137. Conseil du 19/08/08 suite
VI – PERSONNEL : création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps incomplet Le Maire expose que, lors de la réunion du conseil municipal du 5 juin 2007, celui-ci avait décidé la création de deux postes d’adjoints...
138. Conseildu19/08/2008
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 AOUT 2008 L’an deux mil huit, le dix neuf août, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph...
139. Conseil du 05/06/08
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 5 JUIN 2008 L’an deux mil huit, le cinq juin, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph PUAUT...
140. Conseil du 14/05/2008
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU MERCREDI 14 MAI 2008 L’an deux mil huit, le quatorze mai, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur...
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