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Mairie de Quinçay 

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171. Conseil du 06/01/09 (CR réunions du Conseil municipal)
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 JANVIER 2009 L’an deux mil neuf, le six janvier, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph PUAUT...
172. Conseil du 01/12/08 suite (CR réunions du Conseil municipal)
VIII – ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX a) Assainissement : redevance et participation pour raccordement à l’égout Redevance assainissement : Le Maire expose que la redevance payée par les usagers du réseau public d’assainissement, instaurée par...
173. Conseildu01/12/2008 (CR réunions du Conseil municipal)
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 1er DECEMBRE 2008 L’an deux mil huit, le premier décembre, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur...
174. Conseil du 06/11/2008 (CR réunions du Conseil municipal)
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 NOVEMBRE 2008 L’an deux mil huit, le six novembre, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph...
175. Conseil du 24/09/2008 (CR réunions du Conseil municipal)
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 SEPTEMBRE 2008 L’an deux mil huit, le vingt-quatre septembre, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur...
176. Publication marchés publics septembre 2008 (Marchés publics)
LISTE DES MARCHES DE LA MAIRIE DE QUINÇAY PASSES EN 2008 du 1er janvier au 31 août MARCHES DE TRAVAUX TRANCHES OBJET DATE ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL De 4 000 HT à 19 999 HT - Epandage des boues lagune Masseuil - Déplacement de réseau...
177. Conseil du 04/07/08 (CR réunions du Conseil municipal)
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 4 JUILLET 2008 L’an deux mil huit, le quatre juillet, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph...
178. Conseil du 30/06/2008 (CR réunions du Conseil municipal)
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 30 JUIN 2008 L’an deux mil huit, le trente juin, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph PUAUT...
179. Conseil du 19/08/08 suite (CR réunions du Conseil municipal)
VI – PERSONNEL : création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps incomplet Le Maire expose que, lors de la réunion du conseil municipal du 5 juin 2007, celui-ci avait décidé la création de deux postes d’adjoints...
180. Conseildu19/08/2008 (CR réunions du Conseil municipal)
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 AOUT 2008 L’an deux mil huit, le dix neuf août, le conseil municipal, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Joseph...
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